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Sceauvia
Bêta privée pour offices notariaux

Vos dossiers répondent.
Vous signez.

Sceauvia donne à l'office des agents qui cherchent dans vos dossiers, extraient les données des pièces et préparent les réponses aux clients. Les pièces voyagent chiffrées, chaque décision est scellée au journal.

Le constat

Le savoir est dans les dossiers. Le temps part dans les courriels.

« Où en est mon dossier ? », « Quelle date pour la signature ? », « Il vous manque quoi ? ». La réponse est dans les pièces, mais il faut les rouvrir, les relire, puis rédiger.

Sceauvia lit les pièces pour vous, dans un coffre chiffré : vous passez de chercher et rédiger à relire et valider.

Fonctionnement

Du dépôt de pièce à la signature, un seul fil.

  1. 01

    Le client dépose

    Par un lien personnel, sans compte : pièces d'identité, titres, relevés. Chaque pièce est chiffrée dès sa réception.

  2. 02

    Les agents préparent

    Classement, extraction des données, contrôle des pièces manquantes, réponses aux questions, à partir du dossier lui-même.

  3. 03

    Vous validez

    Une seule file : réponses aux clients, données à reporter dans l'acte, circuits de signature. Chaque décision est scellée au journal.

  4. 04

    Vous signez

    L'acte reste le vôtre. Les pièces sous signature privée partent en signature qualifiée eIDAS.

Une cliente photographie un document chez elle pour le déposer dans son espace sécurisé

L'espace client, sans compte à créer

Un lien personnel, limité dans le temps et révocable. Le client y dépose ses pièces depuis son téléphone et pose ses questions ; il y retrouve les réponses validées par l'office.

Voir dans la démo

Les agents

Six clercs numériques. Un seul officier public.

Ils s'appuient uniquement sur vos pièces, citent leurs sources et ne décident de rien à votre place.

Archiviste

Classe chaque pièce reçue (titre, compromis, diagnostics, état civil…), la chiffre et tient la liste des pièces qui manquent au dossier.

Extracteur

Tire les champs utiles à l'acte (identités, prix, conditions du prêt, lots, DPE, SIREN…) avec la phrase source et un indice de confiance, prêts à exporter vers votre logiciel de rédaction.

Chercheur

Répond à vos questions sur un dossier ou sur tout l'office en citant les pièces, et relève les incohérences entre elles.

Répondant

Prépare la réponse aux questions des clients à partir du dossier. Vous relisez, corrigez, validez : rien ne part sans vous.

Relanceur

Repère les pièces manquantes et propose au client de les déposer dans son espace sécurisé.

Signataire

Prépare les circuits de signature électronique qualifiée (QES) pour les pièces sous signature privée.

Sécurité · chiffrement DuoKey

Le secret professionnel, scellé dans le chiffrement.

Une clé par pièce

Chaque document est chiffré en AES-256-GCM avec sa propre clé, elle-même protégée par une clé maîtresse qui ne quitte pas le coffre. Le principe de DuoKey Secure Exchange, appliqué au dossier notarial.

Vos clés dans votre HSM

En production, la clé maîtresse reste dans un HSM piloté par DuoKey : ni l'hébergeur ni Sceauvia ne peuvent lire vos pièces sans elle.

Révoquer, c'est détruire

Révoquer une pièce détruit sa clé : le document et tous ses extraits deviennent illisibles, pour tout le monde.

Un journal scellé

Chaque dépôt, consultation, réponse et signature est inscrit dans un journal chaîné : chaque entrée porte l'empreinte de la précédente. Une modification se voit.

Signature électronique qualifiée

Procurations, mandats, attestations : signés en QES.

Le Signataire prépare les circuits pour les pièces sous signature privée, au niveau le plus élevé du règlement eIDAS, via un prestataire de confiance qualifié. L'acte authentique, lui, reste signé dans votre outil de rédaction et l'infrastructure de la profession.

Voir le cadre : eIDAS, RGPD, AI Act, secret professionnel
Bureau de notaire avec dossier, stylo plume et sceau de cire

Questions fréquentes

Les agents rédigent-ils des actes ?

Non. Ils cherchent, classent, extraient, préparent des réponses et des circuits de signature. L'acte authentique reste rédigé, reçu et signé par le notaire dans ses outils habituels.

Les réponses aux clients partent-elles automatiquement ?

Jamais. Chaque réponse préparée par le Répondant arrive dans votre file : vous la lisez, la corrigez si besoin et la validez. La décision est inscrite au journal.

Où sont stockées les pièces ?

Chiffrées, dans un stockage européen ; la clé de chaque pièce est protégée par la clé maîtresse de l'office. Le contenu n'est déchiffré qu'au moment où il est consulté ou interrogé.

Quelle signature électronique ?

Une signature qualifiée (QES) au sens du règlement eIDAS, via un prestataire de confiance qualifié, pour les pièces sous signature privée : procurations, mandats, attestations. Le prestataire est à connecter pendant la bêta.

Ça remplace mon logiciel de rédaction ?

Non. Sceauvia prépare et alimente : les données validées s'exportent en JSON ou CSV, et les connecteurs directs se construisent avec les éditeurs et les offices de la bêta.

Combien ça coûte ?

La bêta est ouverte gratuitement à quelques offices partenaires, en échange de leurs retours. Le tarif sera fixé avec eux.

Votre office dans la bêta ?

Quelques offices partenaires, accès gratuit, connecteurs construits avec vous.